Institut Présaje - Michel Rouger

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Articles

Explorez les réflexions et analyses produites ou sélectionnées par l'Institut Présaje - Michel Rouger sur les thématiques économiques, juridiques et sociétales.

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Conclusion : La Justice à l'Épreuve de la Preuve Immatérielle

Nov 2007 - Michel Rouger

Conclusion du colloque sur le thème de la Justice à l'épreuve de la preuve immatérielle, organisé en partenariat avec l'Ordre des avocats de Paris à la Maison du barreau.

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Expertise Numérique et Procédure Pénale

Nov 2007 - Éric Freyssinet, Alexis Rimbaud, Thomas Cassuto, Jacqueline Deray, Laurence Ifrah, Alain Bensoussan, Fabien Lang, Didier Peltier, Serge Migayron

Deuxième table ronde du colloque sur le thème de la Justice à l'épreuve de la preuve immatérielle, organisé en partenariat avec l'Ordre des avocats de Paris à la Maison du barreau. Les intervenant échangent sur les défis l'expertise numérique dans la procédure pénale

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Le Juge Civil Face à la Preuve Immatérielle

Nov 2007 - Bernard Delafaye, Christiane Féral-Schuhl, Stéphane Lipski, Maurice Lotte, Emmanuel Binoche, Michel Entat, Jacques Huillier, François Bouchon, Jacqueline Deray, Michel Armand-Prévost

Première table ronde du colloque sur le thème de la Justice à l'épreuve de la preuve immatérielle, organisé en partenariat avec l'Ordre des avocats de Paris à la Maison du barreau. Les difficultés et les perspectives pour le juge civil sont explorées par les intervenants

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Introduction : La Justice à l'Épreuve de la Preuve Immatérielle

Nov 2007 - Yves Repiquet

Introduction du colloque sur le thème de la Justice à l'épreuve de la preuve immatérielle, organisé en partenariat avec l'Ordre des avocats de Paris à la Maison du barreau. Le Bâtonnier, Yves Repiquet, ouvre les débats.

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L'encyclopédie virtuelle face au droit

Nov 2007 - Jean-Luc Girot

Parmi les nombreuses innovations qu'Internet nous a apportées au fil des années, la question de la protection de la vie privée se pose avec acuité. Les encyclopédies virtuelles, avec leurs vastes bases de données et leurs algorithmes complexes, soulèvent de nouveaux défis pour le droit et la protection des données personnelles. Jean-Luc Girot nous éclaire sur le cas de Wikipédia

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Retraites : Loi ou négociation collective ?

Oct 2007 - Jacques Bichot

Pour réformer intelligemment les retraites, il faut d'abord distinguer clairement ce qui relève de la loi et ce qui peut être décidé par la négociation collective. Jacques Bichot explique un problème de méthode

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L'avenir de Paris : Accorder les faits et le droit

Oct 2007 - Armand Braun

Paris aujourd'hui, c'est une ville de deux millions d'habitants enserrée dans une vaste banlieue quatre fois plus peuplée, dix fois plus étendue. Pour Armand Braun la capitale pâtit de sa fragmentation territoriale et institutionnelle.

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L'Indépendance : Responsabilité ou Défiance ?

Oct 2007 - Michel Rouger

L'indépendance, comme le cholestérol, peut être bénéfique ou néfaste. Michel Rouger présente les deux faces de la médaille, analysant les responsabilités et les défis liés à l'autonomie.

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Le Numérique et la Preuve

Oct 2007 - Thomas Cassuto

Contrairement aux idées reçues, établir des faits dans un environnement informatique est complexe car les informations sont abondantes et les traces numériques peuvent être facilement altérées. Thomas Cassuto insisite sur l'importance de protocoles rigoureux et de pratiques professionnelles fiables pour garantir l'intégrité des preuves électroniques et faciliter l'accès à des informations pertinentes pour l'exercice des droits.

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La santé avant tout ?

Oct 2007 - Pierre-Yves Geoffard

En s'appuyant sur l'OMS et la Constitution française, Pierre-Yves Geoffard analyse la notion de « droit à la santé », les tensions entre l'accès aux soins et les ressources limitées, soulignant les défis posés par le développement des technologies médicales et les choix politiques en matière de financement des soins.

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L'attractivité économique du droit : optimiser nos atouts dans la compétition

Oct 2007 - Bertrand Du Marais

Le droit peut jouer un rôle dans la compétition internationale pour attirer les investissements étrangers. Bertrand Du Marais examine les indicateurs utilisés pour mesurer l'efficacité du droit et plaide pour une évaluation économique comparative pour optimiser le système juridique français.

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La Personne et son Image : Servitudes Réelles, Libertés Virtuelles

Oct 2007 - Michel Rouger

Michel Rouger se penche sur le démembrement entre la personne, sujet de droit, et son image, personnage virtuel préservé des servitudes sociales et juridiques. L'un assume les charges, l'autre a la jouissance. L'image étant devenue un patrimoine, on y retrouve le nu-propriétaire et l'usufruitier.

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