Institut Présaje - Michel Rouger

article Articles book Ouvrages event Événements collections_bookmark Collections info À propos favorite Nous soutenir

tune Recherche avancée login

Droit et Numérique : Enjeux et Perspectives

8 éléments

Dernière modification : 15 Mar 2025

Non catégorisé

Explorez les mutations profondes du droit à l'ère numérique. La lettre d'Octobre 2007 décrypte les défis posés par les nouvelles technologies, de la preuve électronique à la protection des données personnelles, en passant par la régulation des marchés et l'évolution des droits fondamentaux. Découvrez comment le droit s'adapte pour encadrer un monde de plus en plus connecté et complexe.

8 Articles

Default Image

Le procès, le juge et le processeur

Oct 2007 - Michel Rouger

Dans l'éditorial de la lettre d'Octobre 2007, Michel Rouger revient sur l'influence grandissante de technologie sur le système judiciaire, le déroulement des procès, remettant en question les méthodes traditionnelles de recherche de preuves et la place du jugement humain.

Non catégorisé

Default Image

La Réforme du 'Social' : Un Sport de Haut Niveau

Oct 2007 - Xavier Lagarde

La réforme du 'social' en France implique une remise en question de l'État-providence et, nécessairement, des tensions entre les partenaires sociaux. Xavier Lagarde explique les motivations derrière les réformes, les perspectives économiques et les obstacles à surmonter, notamment les blocages culturels et la difficulté de trouver des compromis acceptables pour tous.

Non catégorisé

Default Image

Le Crédit Carbone : D'une Gestion Comptable à une Stratégie Dynamique

Oct 2007 - Christian De Perthuis

Le crédit carbone peut représenter un outil stratégique pour la France, au-delà de la simple gestion comptable. Christian de Perthuis présente les initiatives de différents pays, notamment les Pays-Bas, la Nouvelle-Zélande et le Royaume-Uni, qui ont intégré le crédit carbone dans leurs politiques climatiques.

Non catégorisé

Default Image

Une Commission pour Sauver les Industries Culturelles ?

Face à l'essor du téléchargement illégal de musique et de films, une commission est mise en place pour trouver des solutions à la crise que traverse l'industrie culturelle. Thomas Paris analyse les enjeux et les défis à relever pour adapter les modèles économiques et les offres aux nouveaux usages et technologies.

Default Image

La Personne et son Image : Servitudes Réelles, Libertés Virtuelles

Michel Rouger se penche sur le démembrement entre la personne, sujet de droit, et son image, personnage virtuel préservé des servitudes sociales et juridiques. L'un assume les charges, l'autre a la jouissance. L'image étant devenue un patrimoine, on y retrouve le nu-propriétaire et l'usufruitier.

Default Image

Bertrand Du Marais

L'attractivité économique du droit : optimiser nos atouts dans la compétition

Le droit peut jouer un rôle dans la compétition internationale pour attirer les investissements étrangers. Bertrand Du Marais examine les indicateurs utilisés pour mesurer l'efficacité du droit et plaide pour une évaluation économique comparative pour optimiser le système juridique français.

Default Image

Pierre-Yves Geoffard

La santé avant tout ?

En s'appuyant sur l'OMS et la Constitution française, Pierre-Yves Geoffard analyse la notion de « droit à la santé », les tensions entre l'accès aux soins et les ressources limitées, soulignant les défis posés par le développement des technologies médicales et les choix politiques en matière de financement des soins.

Default Image

Le Numérique et la Preuve

Contrairement aux idées reçues, établir des faits dans un environnement informatique est complexe car les informations sont abondantes et les traces numériques peuvent être facilement altérées. Thomas Cassuto insisite sur l'importance de protocoles rigoureux et de pratiques professionnelles fiables pour garantir l'intégrité des preuves électroniques et faciliter l'accès à des informations pertinentes pour l'exercice des droits.