Institut Présaje - Michel Rouger

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La justice à l'épreuve de la preuve immatérielle

9 éléments

Dernière modification : 15 Mar 2025

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Cette collection regroupe les travaux de Présaje sur le thème de "La justice à l'épreuve de la preuve immatérielle". Elle examine comment l'immatériel bouleverse les procédures civiles et pénales, de la collecte des preuves à leur interprétation. Découvrez les défis posés aux juges, experts, avocats et forces de l'ordre face à la complexité croissante des technologies et à la nécessité d'adapter les pratiques pour garantir une justice équitable et efficace à l'ère numérique.

1 Ouvrage

Le Juge Pénal et l'Expertise Numérique

Le Juge Pénal et l'Expertise Numérique

Cette recherche, confiée à Alexis Rimbaud, spécialiste des nouvelles technologies de l'information, vise à ouvrir un débat sur le rôle crucial de l'informaticien d'investigation au service de la justice et de la police. Préfacé par Michel Armand-Prévost, avocat, l'ouvrage explore les enjeux de l'expertise numérique dans le domaine pénal.

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1 Événement

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Colloque « La justice à l'épreuve de la preuve immatérielle », 21 novembre 2007

event 21 Nov 2007

location_on Maison du barreau de Paris

Ce colloque, organisé en partenariat avec l'Ordre des avocats de Paris à la Maison du barreau, s'est articulé autour de deux tables rondes. La première, présidée par Michel Armand-Prevost, avocat à la cour, portait sur le juge civil face à la preuve immatérielle. La seconde, présidée par Thomas Cassuto, vice-président au TGI de Nanterre chargé de l'instruction, abordait l'expertise numérique dans la procédure pénale.

7 Articles

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Le procès, le juge et le processeur

Oct 2007 - Michel Rouger

Dans l'éditorial de la lettre d'Octobre 2007, Michel Rouger revient sur l'influence grandissante de technologie sur le système judiciaire, le déroulement des procès, remettant en question les méthodes traditionnelles de recherche de preuves et la place du jugement humain.

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Le Numérique et la Preuve

Oct 2007 - Thomas Cassuto

Contrairement aux idées reçues, établir des faits dans un environnement informatique est complexe car les informations sont abondantes et les traces numériques peuvent être facilement altérées. Thomas Cassuto insisite sur l'importance de protocoles rigoureux et de pratiques professionnelles fiables pour garantir l'intégrité des preuves électroniques et faciliter l'accès à des informations pertinentes pour l'exercice des droits.

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Introduction : La Justice à l'Épreuve de la Preuve Immatérielle

Nov 2007 - Yves Repiquet

Introduction du colloque sur le thème de la Justice à l'épreuve de la preuve immatérielle, organisé en partenariat avec l'Ordre des avocats de Paris à la Maison du barreau. Le Bâtonnier, Yves Repiquet, ouvre les débats.

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Bernard Delafaye, Christiane Féral-Schuhl, Stéphane Lipski, Maurice Lotte, Emmanuel Binoche, Michel Entat, Jacques Huillier, François Bouchon, Jacqueline Deray, Michel Armand-Prévost

Le Juge Civil Face à la Preuve Immatérielle

Première table ronde du colloque sur le thème de la Justice à l'épreuve de la preuve immatérielle, organisé en partenariat avec l'Ordre des avocats de Paris à la Maison du barreau. Les difficultés et les perspectives pour le juge civil sont explorées par les intervenants

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Éric Freyssinet, Alexis Rimbaud, Thomas Cassuto, Jacqueline Deray, Laurence Ifrah, Alain Bensoussan, Fabien Lang, Didier Peltier, Serge Migayron

Expertise Numérique et Procédure Pénale

Deuxième table ronde du colloque sur le thème de la Justice à l'épreuve de la preuve immatérielle, organisé en partenariat avec l'Ordre des avocats de Paris à la Maison du barreau. Les intervenant échangent sur les défis l'expertise numérique dans la procédure pénale

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Conclusion : La Justice à l'Épreuve de la Preuve Immatérielle

Conclusion du colloque sur le thème de la Justice à l'épreuve de la preuve immatérielle, organisé en partenariat avec l'Ordre des avocats de Paris à la Maison du barreau.

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Institut Présaje - Michel Rouger

La justice à l'heure de la preuve immatérielle

Synthèse des débats du 21 novembre 2007 à la Maison du barreau de Paris, tenus sous la présidence de Michel ARMAND-PREVOST et Thomas CASSUTO. Des experts du droit, de l'informatique et de la police partagent leurs points de vue sur les enjeux de la preuve numérique à l'ère de la mondialisation et de la révolution technologique.