Institut Présaje - Michel Rouger

article Articles book Ouvrages event Événements collections_bookmark Collections info À propos favorite Nous soutenir

tune Recherche avancée login

Intelligence artificielle et droit

22 éléments

Dernière modification : 28 Mar 2025

Non catégorisé

L'intelligence artificielle offre désormais des outils pour les professionnels du droit. Certains systèmes judiciaires s'approprient déjà cette technologie. Cette collection regroupe nos articles, événements et ouvrages sur des enjeux de l'usage de l'IA.

3 Ouvrages

La Souveraineté Numérique

La Souveraineté Numérique

Brunessen Bertrand, Guillaume Le Floch, Karine Bannelier, Stéphane Borztmeyer, Céline Castets-Renard, Lucien Castex, Karine Favro, Vincent Gautraix, Aude Géry, Patrick Jacob, Francesco Martucci, Francesca Musiani, Julien Nocetti, Valère Ndior, Anne-Thida Norodom, Fabien Terpan, Anais Trotry, Pauline Türk, Mathilde Velliet, Paul-Alain Zibi Fama

Face aux manipulations de l'information, aux cyberattaques, à la puissance des plateformes numériques et à la captation des données, les États européens cherchent à retrouver leur souveraineté numérique. Cet ouvrage de Bertrand Brunessen et Guillaume Le Floch explore la pluralité des enjeux sous un angle géopolitique, juridique et technique, en croisant les regards et les expertises.

Non catégorisé

Sous le Règne des Machines à Gouverner

Sous le Règne des Machines à Gouverner

Publié chez Larcier (Bruylant) avec le soutien de l’Institut Présaje, l’ouvrage d’Arnaud Billon analyse les machines à gouverner sous toutes leurs formes et dévoile les moyens dont nous les dotons. Leur pouvoir est précis mais inapproprié, systématique mais déraisonné. L’auteur dissipe l’illusion prescriptive et prédit l’échec de toute gouvernance basée sur ces machines. Heureusement, les penseurs classiques se portent au secours de la modernité et nous offrent les moyens d’un gouvernement véritablement rationnel. Cet ouvrage s’adresse à toute personne préoccupée par le décalage entre l’intention politique et sa réalisation, ainsi qu’à tous ceux qui contribuent à une société juridique et informatique plus humaine. Il nous invite à participer à un immense chantier : ramener l’intelligence artificielle sous la raison naturelle.

Non catégorisé

L'Intelligence Artificielle en Procès

L'Intelligence Artificielle en Procès

Yannick Meneceur

L'ouvrage de Yannick Meneceur explore un nouvel impératif catégorique pour chaque citoyen : comprendre les enjeux de la société numérique. Il propose une analyse approfondie, technique et politique de l'intelligence artificielle (IA), afin de déduire une réponse juridique forte. En dressant un état en droit comparé des cadres existants en Europe et dans le monde, l'auteur souligne la nécessité d'instruments clairs pour défendre l'État de droit, la démocratie et les droits de l'homme.

Non catégorisé

4 Événements

Colloque : Analyse juridique de l'intelligence artificielle déployée

Colloque : Analyse juridique de l'intelligence artificielle déployée

event 26 Nov 2024

location_on Cour d'appel de Paris

Face à la gouvernance privée de l'intelligence artificielle (IA), l'Union européenne vient d'adopter le Règlement dit « IA Act » et discute une proposition de Directive sur la responsabilité en matière d’IA. Le Conseil de l’Europe a adopté une Convention-cadre sur l’intelligence artificielle et les droits de l’homme. La mise en œuvre et l’interprétation de ces normes promet d'être complexe, d’autant que les processus de transposition et d’intégration devront s’articuler aux efforts de mise en conformité déjà exigée par d'autres instruments de gouvernance européenne, tels que le DSA, le DMA, etc. Cependant, l’analyse juridique ne se réduit pas aux catégories et prescriptions parfois fragiles construites par les réglementations européennes. De plus, l'IA déployée n’échappe ni ne fait dévier le droit positif de l’UE ou de ses États-membres, notamment en matière de droits fondamentaux. Dès lors, comment interpréter les faits de l’IA ?

Colloque : Intelligence artificielle, droit et souveraineté

Colloque : Intelligence artificielle, droit et souveraineté

event 01 Déc 2023

location_on Cour d'appel de Paris

Le déploiement rapide de l'intelligence artificielle révèle une transformation humaine, technologique et organisationnelle de grande ampleur. Des enjeux touchant à la sécurité et à la fiabilité des mécanismes sociaux sont posés. Poursuivant la réflexion amorcée en juin 2022 lors d'un colloque organisé à l'EFB, l'évolution des négociations en lien avec...

Colloque : Intelligence Artificielle et Droit : Quelles Convergences ?

Colloque : Intelligence Artificielle et Droit : Quelles Convergences ?

event 24 Jui 2022

location_on École de formation professionnelle des barreaux de la cour d'appel de Paris

Ce colloque, organisé le vendredi 24 juin 2022 à l'École de formation professionnelle des barreaux de la cour d'appel de Paris, explore les convergences entre l'intelligence artificielle et le droit. Il aborde deux axes principaux : l'amélioration du droit de l'informatique et l'amélioration de l'informatique pour le juridique.

Colloque : Le Monde Judiciaire Augmenté par l'Intelligence Artificielle ?

Colloque : Le Monde Judiciaire Augmenté par l'Intelligence Artificielle ?

event 25 Jui 2019

location_on Cour de Cassation

L'intelligence artificielle offre désormais des outils pour les professionnels du droit. Certains systèmes judiciaires s'approprient déjà cette technologie. L'Institut PRESAJE organise un débat sur les perspectives techniques et juridiques ainsi que les enjeux sociétaux des transformations qui accompagnent ces outils. Autour de magistrats, avocats, enseignants et scientifiques, seront discutés le bénéfice / risque, les limites et les moyens d'accompagner cette rupture dans l'évolution des métiers du droit et du traitement des contentieux.

15 Articles

Default Image

L’IA au cœur des nouveaux équilibres de puissance et facteur de puissance elle-même

Avr 2024 - Luc De Rancourt

Propos introductif du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Le Général d'armée aérienne Luc de Rancourt, Inspecteur général des Armées – Air et Espace, analyse comment l'IA devient à la fois un facteur de puissance et un élément central dans la redéfinition des relations internationales.

Non catégorisé

Les enjeux de la transposition des instruments relatifs à l’IA

Les enjeux de la transposition des instruments relatifs à l’IA

Nov 2024 - Emmanuelle Legrand

En introduction du colloque du 26 novembre 2024 sur le thème de « Analyse juridique de l'intelligence artificielle déployée », Emmanuelle Legrand, magistrate détachée à la direction générale des entreprises au ministère de l’économie, des finances et de l’industrie, nous présente les enjeux de la transposition des instruments juridiques et réglementaires relatifs à l’IA

Non catégorisé

Default Image

Repenser la souveraineté à l'ère numérique : la dialectique du droit de l'UE et de l'IA

Avr 2024 - Anaelle Martin

Intervention 1 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Dr. Anaëlle Martin, Université de Strasbourg, revisite la notion de souveraineté à l'ère numérique à travers la dialectique entre le droit de l'Union européenne et l'intelligence artificielle.

Non catégorisé

Default Image

Actualité de la Régulation du Numérique

Intervention 2 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Pr. Aurore Hyde, Université de Reims-Champagne Ardennes commente l'actualité de la régulation du numérique.

Default Image

Frederic Hinault

Cas d'usage de l'IA en l'absence de régulation

Intervention 3 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Frédéric Hinault présente des cas d'usage de l'intelligence artificielle dans un contexte où la réglementation est absente.

Default Image

IA, Programme et Stratégie

Intervention 5 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Dr. Martin Bolle explore les aspects clés de la mise en place d'une stratégie d'intelligence artificielle, afin de garantir un minimum de liberté, et par extension de souveraineté.

Default Image

Pascale De Rozario

Modernité, Intelligence Artificielle et Professions

Intervention 5 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Pascale de Rozario, sociologue (HDR) des sciences de gestion, chercheuse au Laboratoire interdisciplinaire des sciences de l’action (LIRSA, EA4603) du Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), sur le thème de la modernité, de l'intelligence artificielle et de ses conséquences potentielles pour certaines professions.

Default Image

Sabine Van Haecke-Lepic

Reconstruire juridiquement la souveraineté ou subir la loi de l'intelligence artificielle

Intervention 6 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Dr. Sabine Van Haecke-Lepic analyse les défis juridiques posés par l'essor de l'intelligence artificielle, en particulier en matière de souveraineté.

Default Image

Conclusion du colloque "Intelligence artificielle, droit et souveraineté"

Conclusion du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Par Thomas Cassuto, président de chambre à la cour d’appel de Reims.

Narratifs disciplinaires de l'IA

Narratifs disciplinaires de l'IA

Lors du colloque du 26 novembre 2024 sur le thème de « Analyse juridique de l'intelligence artificielle déployée », Arnaud Billion nous a présenté l'approche pluridisciplinaire d'Aurélien Grosdidier. Que nous disent les diverses disciplines scientifiques sur l'IA? Quels en sont les angles morts ?

Default Image

Comment l'histoire de la pensée juridique rend difficile l'appréhension contemporaine de l'IA ?

Lors du colloque du 26 novembre 2024 sur le thème de « Analyse juridique de l'intelligence artificielle déployée », Anaëlle Martin, docteur en droit et rédactrice au Comité national pilote d'éthique du numérique, nous a montré comment l'histoire de la pensée juridique rend difficile l'appréhension contemporaine de l'IA.

Default Image

Philippe Ropenga

Le droit de propriété face à l’intelligence artificielle

Lors du colloque du 26 novembre 2024 sur le thème de « Analyse juridique de l'intelligence artificielle déployée », Philippe Ropenga, avocat et docteur en droit civil, a analysé comment la pensée propriétariste déploie ses questionnements sur le phénomène IA.

Default Image

Pierre-François Euphrasie

Le droit civil face aux robots, les robots face au droit civil

Lors du colloque du 26 novembre 2024 sur le thème de « Analyse juridique de l'intelligence artificielle déployée », Pierre-François Euphrasie, docteur en droit de l’intelligence artificielle et juriste d’entreprise, a expliqué comment la pensée civiliste permet d'appréhender la notion de « robots » et, à travers cela, la notion d'IA, avec certaines limites.

Default Image

Rapport d'information du Sénat sur l'intelligence artificielle générative et les métiers du droit

Le 18 décembre 2024, le rapport d'information n° 216 (2024-2025) sur l’intelligence artificielle et les professions du droit, a été déposé au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale du Sénat. Aperçu et liens utiles dans cet article.

Default Image

L'homme, arbitre de l'intelligence artificielle ?

Thomas Cassuto, Président de l'Institut Présaje - Michel Rouger, analyse les bouleversements provoqués par l'essor des outils d'intelligence artificielle dans le domaine du droit. Ces outils, bien que perfectibles, sont déjà largement utilisés, souvent intégrés à des écosystèmes en constante évolution, ce qui pose des questions au monde du Droit, à la fois en tant que régulateur et utilisateur.