C’est la fin d’un colloque qui fut passionnant, grâce à ceux qui l’ont animé. Nous l'avons imaginé à quatre : Thomas CASSUTO, Alexis RIMBAUD, Michel ARMAND-PREVOST et moi. Quand il s’est agi de le monter, nous avons eu quelque peine à faire comprendre ce que nous voulions faire. Nous y avons été bien aidés par Maître FERAL-SCHUL.
Le procès, depuis le juge Bridoye, cher à Rabelais, est tellement dépendant des sacs et des sacoches de papiers, de l’assignation à la grosse du jugement, que nos interlocuteurs faisaient les yeux ronds quand on leur parlait de preuves immatérielles. Dans le procès pénal, qui repose de plus en plus sur les travaux des experts, de Manhattan à la télé, ou de la rue des Italiens à Paris, l’intérêt a été plus vif.
Toutefois, il s’est cantonné à la procédure d’expertise, dans un débat d’initiés, entre l’expertise contradictoire en matière civile et rendue contradictoire en matière pénale. Nous voulions faire la différence entre les deux procédures lorsque l'expertise s'y engage. Nous y sommes arrivés en organisant deux tables rondes.
Chacune des deux est restée dans le concret.
Dans la première, toutes les parties prenantes à l’expertise en matière civile ont bien décrit et commenté l’intrusion de l’immatériel dans les prétoires, chez le juge, l’avocat, l’expert, l’huissier de justice.
Dans la seconde, la vision s’est élargie au-delà des praticiens du procès pénal pour aller vers le chercheur qui explique les phénomènes et le policier qui précède ou suit le juge, l’expert et l’avocat dans l’enquête.
L’ouvrage d’Alexis RIMBAUD a éclairé, de manière crue et réaliste, les activités du quotidien de ces techniciens de l’immatériel, qui développent leurs prestations au service des juridictions répressives.
Nous voulions marquer la différence de pédagogie entre la table ronde civile et la table ronde pénale. L’arrivée des éléments de preuve immatérielle dans le procès civil ne le perturbe pas. Dans le pénal, l’élément immatériel trouble le jeu. Il y crée de l’insécurité en rendant le travail du juge, de l'expert et de l'avocat extrêmement compliqué. C'est pourquoi nous souhaitions ouvrir un débat. Nous voulions le faire ici parce que la Maison du barreau est bien l'endroit où ces choses peuvent y être le mieux traitées. Vous en recevrez les conclusions ou vous les trouverez sur le site de PRESAJE.
Grand merci à vous tous.